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Permis de construire à Noveant-Sur-Moselle (57680) - 1 765 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°05751515C0003 délivré le 2016/02/16 à NOVEANT-SUR-MOSELLE autorise une construction neuve pour un programme de 1 977 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SARL MARTEL PROMOTION, le programme résidentiel autorise la construction de 1 977 m² sur rue Foch. Déposé à l'automne 2015, autorisé le 16 février 2016 par la commune de NOVEANT-SUR-MOSELLE. Implanté rue Foch, à Noveant-Sur-Moselle (57680), dans le département d’Moselle, en Lorraine.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SARL MARTEL PROMOTION.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 26 logements sur une parcelle de 0 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 1 977 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 1 765 m² d’habitation et 212 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 977 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

NOVEANT-SUR-MOSELLE compte 1 858 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : rue Foch, Noveant-Sur-Moselle (57680).

Région : Lorraine • Département : Moselle.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SARL MARTEL PROMOTION (SIREN 800084535, SIRET 80008453500015, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité AMNEVILLE (57360)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 977 m² · Variation nette totale : 1 977 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	0 m²	1 765 m²	0 m²	0 m²	0 m²	1 765 m²	1 765 m²
Autres locaux non résidentiels	0 m²	212 m²	0 m²	0 m²	0 m²	212 m²	212 m²
Total	0 m²	1 977 m²	0 m²	0 m²	0 m²	1 977 m²	1 977 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	26
Collectif (hors résidence)	26
Répartition par taille
2 pièces	9
3 pièces	15
4 pièces	2

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Logements créés	26
Surface créée	1 977 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	1 977 m²
Superficie du terrain	0 m²
Nombre de niveaux	2
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Type principal des logements	collectif hors résidence
Utilisation visée	vente
Type d’habitation	résidence principale
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite1 977 m²

Destination principaleHabitation

Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)

Type principal logementscollectif hors résidence

Date d'autorisation2016/02/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 17 juin 2019.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 05751515C0003
Code commune INSEE : 57515 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2015
Date d’autorisation / non‑opposition : 16 février 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Noveant-Sur-Moselle (57680). Les travaux prévoient la création de 1 977 m²; la surface après travaux atteint 1 977 m². Le terrain couvre 0 m².

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Autres permis de construire de logements dans la commune

2025 - Rue de la Halle - transformation sans extension ni diminution de surface - 164 m² Hébergement hôtelier
2021 - rue des Allies - nouvelle construction - 572 m² Habitation
2021 - rue Foch - nouvelle construction - 138 m² Habitation
2019 - rue Chateau - extension de surface sans transformation - 454 m² Habitation
2019 - Rue Macrelle - nouvelle construction - 126 m² Habitation
2019 - rue du chateau - transformation avec extension de surface - 256 m² Habitation
2018 - Rue de la Chavee - extension de surface sans transformation - 2 504 m² Habitation
2018 - GR GRAND RUE - nouvelle construction - 161 m² Habitation

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	41
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Lorraine
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	57
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Moselle
Code de la commune du lieu des travaux	57515
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	05751515C0003
Etat d'avancement du projet	commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2016-02-16
Date réelle d'ouverture de chantier	2019-06-17
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2015
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2015-09
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2016-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2019-06
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2022-05
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	Promoteurs (SAI)
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	68.10Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5499
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	SARL MARTEL PROMOTION
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	800084535
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	80008453500015
Code postal du demandeur	57360
Localité du demandeur	AMNEVILLE
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	rue Foch
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	NOVEANT-SUR-MOSELLE
Code postal du terrain	57680
sec_cadastre1	-
num_cadastre1	-
sec_cadastre2	-
num_cadastre2	-
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	0
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal des logements créés	collectif hors résidence
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	2
Utilisation visée des locaux à construire	vente
Type d’habitation principale ou secondaire	résidence principale
Type d’annexe	7
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	false
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	false
Présence d’une autre annexe dans le projet	false
Type de résidence	9
Présence d’une résidence pour personnes âgées	false
Présence d’une résidence étudiante	false
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	false
Nombre total de logements créés	26
Nombre de logements individuels créés	0
Nombre de logements collectifs créés	26
Nombre de logements individuels purs créés	-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	-
Nombre de logements en résidence créés	-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	26
Nombre de logements démolis	0
Nombre de logements de 1 pièce créés	0
Nombre de logements de 2 pièces créés	9
Nombre de logements de 3 pièces créés	15
Nombre de logements de 4 pièces créés	2
Nombre de logements de 5 pièces créés	0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	0
Nb de logements locatifs sociaux	0
Nb de logements aidé (hors ptz)	0
Nb de logements ptz	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	1765
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	212
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	1977