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Autorisation d’urbanisme PC n°00832812A0012 à Nouzonville (08700) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00832812A0012). Le projet est situé au CHEM des Effonds à Nouzonville (08700). Le projet se situe dans le département Ardennes, en région Champagne-Ardenne.

L’autorisation a été délivrée le 11 mars 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 11 mars 2013, autorise la création de 46 logements sur une parcelle de 21 883 m². La surface de plancher créée atteint 4 601 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 4 601 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : CHEM des Effonds, Nouzonville (08700).

Références cadastrales : AT, 418, AT, 389.

Région : Champagne-Ardenne • Département : Ardennes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LA MAISON ARDENNAISE (SIREN 685980138, SIRET 68598013800034, APE 68.20A, catégorie juridique 6560, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Sedan (08200)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 4 601 m² · Variation nette totale : 4 601 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²4 601 m²0 m²0 m²0 m²4 601 m²4 601 m²
Total0 m²4 601 m²0 m²0 m²0 m²4 601 m²4 601 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés46
Répartition par typologie
Individuel groupé46
Répartition par taille
4 pièces46

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés46
Surface créée4 601 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)4 601 m²
Superficie du terrain21 883 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite4 601 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2013/03/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 20 février 2017.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00832812A0012
  • Code commune INSEE : 08328 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2012
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 mars 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Nouzonville (08700). Les principaux éléments portent sur 46 logements, 4 601 m², 0 m² et parcelle de 21 883 m².