Permis de construire à Saint-Sever-Calvados (14380) - 92 m² destination Habitation autorisé en 2014
Le permis n°01465814P0003 délivré le 2014/09/08 à Saint-Sever-Calvados autorise une construction neuve pour un programme de 92 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 92 m² sur Lieu-dit LA BASSE FOSSE. Déposé en été 2014, autorisé le 8 septembre 2014 par la commune de Saint-Sever-Calvados. Implanté Lieu-dit LA BASSE FOSSE, à Saint-Sever-Calvados (14380), dans le département d’Calvados, en Basse-Normandie, dans le secteur de LA BASSE FOSSE.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 340 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 92 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 92 m².
Saint-Sever-Calvados compte 4 285 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit LA BASSE FOSSE, Saint-Sever-Calvados (14380).
Références cadastrales : ZE, 200P.
Région : Basse-Normandie • Département : Calvados.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : Saint-Manvieu-Bocage (14380).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 92 m² · Variation nette totale : 92 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 92 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 92 m² | 92 m² |
| Total | 0 m² | 92 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 92 m² | 92 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 92 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 92 m² |
| Superficie du terrain | 1 340 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | non rempli |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 3 février 2015.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 01465814P0003
- Code commune INSEE : 14658 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2014
- Date d’autorisation / non‑opposition : 8 septembre 2014
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint-Sever-Calvados (14380). Les travaux prévoient la création de 92 m²; la surface après travaux atteint 92 m². Le terrain couvre 1 340 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Noues de Sienne (14380)
Autres permis de construire de logements dans la commune
- 2025 - route des Champs Busnout - transformation avec diminution de surface - 60 m² Habitation
- 2024 - route de Brecey - La Vissi - transformation avec extension de surface - 293 m² Hébergement hôtelier
- 2024 - Route des Hauts Champs Bus - transformation avec diminution de surface - 61 m² Hébergement hôtelier
- 2024 - La Guilberdiere - transformation avec extension de surface - 293 m² Hébergement hôtelier
- 2024 - Impasse la Chatellerie - nouvelle construction - 82 m² Habitation
- 2023 - route de la Clartiere - transformation avec diminution de surface - 137 m² Hébergement hôtelier
- 2023 - Liefontaine - transformation sans extension ni diminution de surface - 128 m² Hébergement hôtelier
- 2023 - La Villaurie - nouvelle construction - 116 m² Habitation