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Permis de construire à Notre-Dame-D’Oe (37390) - 1 870 m² destination Habitation autorisé en 2023

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°03717223N0002 délivré le 2023/12/07 à NOTRE-DAME-D'OE autorise une construction neuve pour un programme de 1 870 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par NEXITY IR PROGRAMMES LOIRE, le programme résidentiel autorise la construction de 1 870 m² sur la Sainterie. Déposé au printemps 2023, autorisé le 7 décembre 2023 par la commune de NOTRE-DAME-D'OE. Implanté la Sainterie, à Notre-Dame-D’Oe (37390), dans le département d’Indre-et-Loire, en Centre.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par NEXITY IR PROGRAMMES LOIRE.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 24 logements sur une parcelle de 9 520 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 63 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T4. La création de surface atteint 1 870 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 1 870 m².

NOTRE-DAME-D'OE compte 4 191 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : la Sainterie, Notre-Dame-D’Oe (37390).

Références cadastrales : AI, 136, AI, 169, AI, 184.

Région : Centre • Département : Indre-et-Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

NEXITY IR PROGRAMMES LOIRE (SIREN 824485353, SIRET 82448535300018, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels, localité TOURS (37000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 870 m² · Variation nette totale : 1 870 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 870 m²0 m²0 m²0 m²1 870 m²1 870 m²
Total0 m²1 870 m²0 m²0 m²0 m²1 870 m²1 870 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés24
Répartition par typologie
Individuel groupé9
Collectif (hors résidence)15
Répartition par taille
2 pièces9
3 pièces4
4 pièces6
5 pièces5

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés24
Surface créée1 870 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 870 m²
Superficie du terrain9 520 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 870 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs reconnus comme tels
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2023/12/07

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03717223N0002
  • Code commune INSEE : 37172 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 7 décembre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Notre-Dame-D’Oe (37390). Les travaux prévoient la création de 1 870 m²; la surface après travaux atteint 1 870 m². Le terrain couvre 9 520 m².

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