Permis de construire à Notre-Dame-Des-Millieres (73460) - 228 m² destination Habitation autorisé en 2016
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°07318816D1005 délivré le 2016/12/02 à Notre-Dame-des-Millieres autorise une construction neuve pour un programme de 882 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par VAN OUTRYVE 2006, le programme résidentiel autorise la construction de 452 m² sur Lieu-dit La Tour. Déposé en été 2016, autorisé le 2 décembre 2016 par la commune de Notre-Dame-des-Millieres. Implanté Lieu-dit La Tour, à Notre-Dame-Des-Millieres (73460), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de La Tour.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par VAN OUTRYVE 2006.
Ce permis de construire autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 1 197 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 452 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 451 m² d’habitation et 431 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 882 m².
Notre-Dame-des-Millieres compte 1 012 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit La Tour, Notre-Dame-Des-Millieres (73460).
VAN OUTRYVE 2006 (SIREN 492662093, SIRET 49266209300029, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Notre-Dame-des-Millieres (73460)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 430 m² · Surface après travaux (totale) : 882 m² · Variation nette totale : 452 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
223 m²
228 m²
0 m²
0 m²
0 m²
228 m²
451 m²
Autres locaux non résidentiels
207 m²
224 m²
0 m²
0 m²
0 m²
224 m²
431 m²
Total
430 m²
452 m²
0 m²
0 m²
0 m²
452 m²
882 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
3
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
3
Répartition par taille
2 pièces
1
3 pièces
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
3
Surface créée
452 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
882 m²
Superficie du terrain
1 197 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite882 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Date d’autorisation / non‑opposition : 2 décembre 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Notre-Dame-Des-Millieres (73460). Les travaux prévoient la création de 452 m²; la surface après travaux atteint 882 m². Le terrain couvre 1 197 m².
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