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Permis de construire à Notre Dame De Monts (85690) - 1 637 m² destination Habitation autorisé en 2024

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°08516424C0004 délivré le 2024/05/31 à NOTRE DAME DE MONTS autorise une construction neuve pour un programme de 1 637 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par EUROPEAN HOMES 363, le programme résidentiel autorise la construction de 1 637 m² sur ROUTE DU FIEF HAUT. Déposé en hiver 2024, autorisé le 31 mai 2024 par la commune de NOTRE DAME DE MONTS. Implanté ROUTE DU FIEF HAUT, à Notre Dame De Monts (85690), dans le département d’Vendée, en Pays de la Loire.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par EUROPEAN HOMES 363.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 24 logements sur une parcelle de 8 169 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 1 637 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 1 637 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

NOTRE DAME DE MONTS compte 2 160 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : ROUTE DU FIEF HAUT, Notre Dame De Monts (85690).

Références cadastrales : AD, 106, AD, 74, AD, 75.

Région : Pays de la Loire • Département : Vendée.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

EUROPEAN HOMES 363 (SIREN 980339063, SIRET 98033906300011, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité PARIS 01 (75001)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 637 m² · Variation nette totale : 1 637 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 637 m²0 m²0 m²0 m²1 637 m²1 637 m²
Total0 m²1 637 m²0 m²0 m²0 m²1 637 m²1 637 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés24
Répartition par typologie
Individuel groupé24
Répartition par taille
3 pièces24

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés24
Surface créée1 637 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 637 m²
Superficie du terrain8 169 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 637 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2024/05/31

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08516424C0004
  • Code commune INSEE : 85164 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 31 mai 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Notre Dame De Monts (85690). Les travaux prévoient la création de 1 637 m²; la surface après travaux atteint 1 637 m². Le terrain couvre 8 169 m².

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