Permis de construire à Notre Dame De Monts (85690) - 110 m² destination Habitation autorisé en 2021
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°08516421C0066 délivré le 2021/08/10 à NOTRE DAME DE MONTS autorise une construction neuve pour un programme de 110 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par VM2J, le programme résidentiel autorise la construction de 110 m² sur 5 CHE DE LA DAVIERE. Déposé en été 2021, autorisé le 10 août 2021 par la commune de NOTRE DAME DE MONTS. Implanté 5 CHE DE LA DAVIERE, à Notre Dame De Monts (85690), dans le département d’Vendée, en Pays de la Loire.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par VM2J.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 201 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence secondaire. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 110 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 110 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.
NOTRE DAME DE MONTS compte 2 160 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 5 CHE DE LA DAVIERE, Notre Dame De Monts (85690).
VM2J (SIREN 789416690, SIRET 78941669000012, APE 68.20B, catégorie juridique 6599, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité ASPACH LE BAS (68700)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 110 m² · Variation nette totale : 110 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
110 m²
0 m²
0 m²
0 m²
110 m²
110 m²
Total
0 m²
110 m²
0 m²
0 m²
0 m²
110 m²
110 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
4 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
110 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
110 m²
Superficie du terrain
1 201 m²
Nombre de niveaux
1
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
occupation personnelle
Type d’habitation
résidence secondaire
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite110 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2021/08/10
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 14 mars 2022. L’achèvement a été déclaré le 15 octobre 2022. Durée entre ouverture et achèvement : 7 mois 1 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 10 août 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Notre Dame De Monts (85690). Les travaux prévoient la création de 110 m²; la surface après travaux atteint 110 m². Le terrain couvre 1 201 m².
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