Permis de construire à Notre Dame De Monts (85690) - 105 m² destination Habitation autorisé en 2019
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°08516419C0055 délivré le 2019/09/30 à NOTRE DAME DE MONTS autorise une construction neuve pour un programme de 105 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 105 m² sur Impasse du Clos des Roches. Déposé en été 2019, autorisé le 30 septembre 2019 par la commune de NOTRE DAME DE MONTS. Implanté Impasse du Clos des Roches, à Notre Dame De Monts (85690), dans le département d’Vendée, en Pays de la Loire.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 501 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence secondaire. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 105 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 105 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.
NOTRE DAME DE MONTS compte 2 160 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Impasse du Clos des Roches, Notre Dame De Monts (85690).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : ST PHILBERT EN MAUGES (49600).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 105 m² · Variation nette totale : 105 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
105 m²
0 m²
0 m²
0 m²
105 m²
105 m²
Total
0 m²
105 m²
0 m²
0 m²
0 m²
105 m²
105 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
4 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
105 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
105 m²
Superficie du terrain
501 m²
Nombre de niveaux
1
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
occupation personnelle
Type d’habitation
résidence secondaire
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite105 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2019/09/30
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 24 février 2020. L’achèvement a été déclaré le 31 mai 2021. Durée entre ouverture et achèvement : 15 mois 7 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 30 septembre 2019
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Notre Dame De Monts (85690). Les travaux prévoient la création de 105 m²; la surface après travaux atteint 105 m². Le terrain couvre 501 m².
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