← Retour à la liste des autorisations sur la commune Notre-Dame-de-Monts

Permis de construire à Notre Dame De Monts (85690) - 209 m² destination Habitation autorisé en 2019

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°08516419C0019 délivré le 2019/05/06 à NOTRE DAME DE MONTS autorise une construction neuve pour un programme de 209 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par CLAIRMENT, le programme résidentiel autorise la construction de 209 m² sur 1 bis route de La Rive. Déposé en hiver 2019, autorisé le 6 mai 2019 par la commune de NOTRE DAME DE MONTS. Implanté 1 bis route de La Rive, à Notre Dame De Monts (85690), dans le département d’Vendée, en Pays de la Loire.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par CLAIRMENT.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 701 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence secondaire. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 209 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 209 m².

NOTRE DAME DE MONTS compte 2 160 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 1 bis route de La Rive, Notre Dame De Monts (85690).

Références cadastrales : AD, 345.

Région : Pays de la Loire • Département : Vendée.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CLAIRMENT (SIREN 832847529, SIRET 83284752900019, APE 68.32B, catégorie juridique 6599, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité GOMMEGNIES (59144)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 209 m² · Variation nette totale : 209 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²209 m²0 m²0 m²0 m²209 m²209 m²
Total0 m²209 m²0 m²0 m²0 m²209 m²209 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
6 pièces et +1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée209 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)209 m²
Superficie du terrain701 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence secondaire
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite209 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2019/05/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 18 novembre 2019. L’achèvement a été déclaré le 1 janvier 2021. Durée entre ouverture et achèvement : 13 mois 14 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08516419C0019
  • Code commune INSEE : 85164 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 6 mai 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Notre Dame De Monts (85690). Les travaux prévoient la création de 209 m²; la surface après travaux atteint 209 m². Le terrain couvre 701 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Notre-Dame-de-Monts (85690)

Autres permis de construire de logements dans la commune

Voir toutes les autorisations à Notre-Dame-de-Monts