Permis de construire à Notre-Dame-De-Mesage (38220) - 1 148 m² destination Habitation autorisé en 2024
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°0382792320004 délivré le 2024/02/15 à Notre-Dame-De-Mesage autorise une construction neuve pour un programme de 1 148 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par BMB CONCEPT, le programme résidentiel autorise la construction de 1 148 m² sur rue de la Touche. Déposé à l'automne 2023, autorisé le 15 février 2024 par la commune de Notre-Dame-De-Mesage. Implanté rue de la Touche, à Notre-Dame-De-Mesage (38220), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes, dans le secteur de La Touche.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par BMB CONCEPT.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 14 logements sur une parcelle de 3 640 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T5. La création de surface atteint 1 148 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 1 148 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.
Notre-Dame-De-Mesage compte 1 106 habitants et présente une densité peu dense et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : rue de la Touche, Notre-Dame-De-Mesage (38220).
BMB CONCEPT (SIREN 817920374, SIRET 81792037400029, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité St Martin-le-Vinoux (38950)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 148 m² · Variation nette totale : 1 148 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
1 148 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 148 m²
1 148 m²
Total
0 m²
1 148 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 148 m²
1 148 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
14
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
14
Répartition par taille
2 pièces
2
3 pièces
6
4 pièces
2
5 pièces
4
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
14
Surface créée
1 148 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
1 148 m²
Superficie du terrain
3 640 m²
Nombre de niveaux
3
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite1 148 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Date d’autorisation / non‑opposition : 15 février 2024
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Notre-Dame-De-Mesage (38220). Les travaux prévoient la création de 1 148 m²; la surface après travaux atteint 1 148 m². Le terrain couvre 3 640 m².
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