Permis de construire à Notre Dame De Bellecombe (73590) - 380 m² destination Habitation autorisé en 2023
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°07318623D1006 délivré le 2023/05/09 à Notre Dame de Bellecombe autorise une construction neuve pour un programme de 380 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI WHITE MOUNTAIN, le programme résidentiel autorise la construction de 380 m² sur Route du Mont Rond. Déposé en hiver 2023, autorisé le 9 mai 2023 par la commune de Notre Dame de Bellecombe. Implanté Route du Mont Rond, à Notre Dame De Bellecombe (73590), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de CHELOU.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI WHITE MOUNTAIN.
Ce permis de construire autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 1 105 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 380 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 380 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.
Notre Dame de Bellecombe compte 472 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Route du Mont Rond, Notre Dame De Bellecombe (73590).
SCI WHITE MOUNTAIN (SIREN 977485622, SIRET 97748562200012, APE 68.20A, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 380 m² · Variation nette totale : 380 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
380 m²
0 m²
0 m²
0 m²
380 m²
380 m²
Total
0 m²
380 m²
0 m²
0 m²
0 m²
380 m²
380 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
3
Répartition par typologie
Individuel groupé
3
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
3
Surface créée
380 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
380 m²
Superficie du terrain
1 105 m²
Nombre de niveaux
3
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite380 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2023/05/09
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 14 août 2023.
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Notre Dame De Bellecombe (73590). Les travaux prévoient la création de 380 m²; la surface après travaux atteint 380 m². Le terrain couvre 1 105 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Notre-Dame-de-Bellecombe (73590)
Autres permis de construire de logements dans la commune
