Permis de construire à Notre-Dame-De-Bellecombe (73590) - 37 m² destination Habitation autorisé en 2020
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°07318620D1017 délivré le 2020/09/22 à NOTRE-DAME-DE-BELLECOMBE autorise une construction neuve pour un programme de 37 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par LE MAZOT, le programme résidentiel autorise la construction de 37 m² sur Chemin du Planay. Déposé en été 2020, autorisé le 22 septembre 2020 par la commune de NOTRE-DAME-DE-BELLECOMBE. Implanté Chemin du Planay, à Notre-Dame-De-Bellecombe (73590), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LE MAZOT.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 547 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2. La création de surface atteint 37 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 37 m².
NOTRE-DAME-DE-BELLECOMBE compte 472 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Chemin du Planay, Notre-Dame-De-Bellecombe (73590).
LE MAZOT (SIREN 818822868, SIRET 81882286800019, APE 68.32B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité NOTRE DAME DE BELLECOMBE (73590)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 37 m² · Variation nette totale : 37 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
37 m²
0 m²
0 m²
0 m²
37 m²
37 m²
Total
0 m²
37 m²
0 m²
0 m²
0 m²
37 m²
37 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
2 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
37 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
37 m²
Superficie du terrain
547 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite37 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2020/09/22
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 juin 2021.
Date d’autorisation / non‑opposition : 22 septembre 2020
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Notre-Dame-De-Bellecombe (73590). Les travaux prévoient la création de 37 m²; la surface après travaux atteint 37 m². Le terrain couvre 547 m².
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