Permis de construire à Notre Dame De Bellecombe (73590) - 121 m² destination Habitation autorisé en 2019
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°07318619D1009 délivré le 2019/06/13 à NOTRE DAME DE BELLECOMBE autorise une construction neuve pour un programme de 273 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 121 m² sur 15 Impas de la Corne. Déposé au printemps 2019, autorisé le 13 juin 2019 par la commune de NOTRE DAME DE BELLECOMBE. Implanté 15 Impas de la Corne, à Notre Dame De Bellecombe (73590), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Lieu-dit aux Excoffonnieres.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 778 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 121 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 273 m².
NOTRE DAME DE BELLECOMBE compte 472 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 15 Impas de la Corne, Notre Dame De Bellecombe (73590).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : NOTRE DAME DE BELLECOMBE (73590).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 152 m² · Surface après travaux (totale) : 273 m² · Variation nette totale : 121 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
152 m²
121 m²
0 m²
0 m²
0 m²
121 m²
273 m²
Total
152 m²
121 m²
0 m²
0 m²
0 m²
121 m²
273 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
5 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
121 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
273 m²
Superficie du terrain
1 778 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite273 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Date d’autorisation / non‑opposition : 13 juin 2019
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Notre Dame De Bellecombe (73590). Les travaux prévoient la création de 121 m²; la surface après travaux atteint 273 m². Le terrain couvre 1 778 m².
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