← Retour à la liste des autorisations sur la commune Notre-Dame-de-Bellecombe

Permis de construire à Notre-Dame-De-Bellecombe (73590) - 140 m² destination Habitation autorisé en 2015

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°07318614D1009 délivré le 2015/02/25 à Notre-Dame-de-Bellecombe autorise une construction neuve pour un programme de 140 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par LES CHICOUF, le programme résidentiel autorise la construction de 140 m² sur Lieu-dit Les Frasses. Déposé à l'automne 2014, autorisé le 25 février 2015 par la commune de Notre-Dame-de-Bellecombe. Implanté Lieu-dit Les Frasses, à Notre-Dame-De-Bellecombe (73590), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Les Frasses.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LES CHICOUF.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 617 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence secondaire. La création de surface atteint 140 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 140 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Notre-Dame-de-Bellecombe compte 472 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Les Frasses, Notre-Dame-De-Bellecombe (73590).

Références cadastrales : C, 100.

Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LES CHICOUF (SIREN 807444773, SIRET 80744477300012, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Granville (50400)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 140 m² · Variation nette totale : 140 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²140 m²0 m²0 m²0 m²140 m²140 m²
Total0 m²140 m²0 m²0 m²0 m²140 m²140 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée140 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)140 m²
Superficie du terrain617 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence secondaire
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite140 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2015/02/25

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 6 juillet 2015. L’achèvement a été déclaré le 9 janvier 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 18 mois 3 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07318614D1009
  • Code commune INSEE : 73186 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 25 février 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Notre-Dame-De-Bellecombe (73590). Les travaux prévoient la création de 140 m²; la surface après travaux atteint 140 m². Le terrain couvre 617 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Notre-Dame-de-Bellecombe (73590)

Autres permis de construire de logements dans la commune

Voir toutes les autorisations à Notre-Dame-de-Bellecombe