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Autorisation d’urbanisme PC n°04411023E0034 à NORT-SUR-ERDRE (44390) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04411023E0034). Le projet est situé au 2 Rue d'Ancenis à NORT-SUR-ERDRE (44390). Le projet se situe dans le département Loire-Atlantique, en région Pays de la Loire.

L’autorisation a été délivrée le 14 décembre 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 14 décembre 2023, autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 720 m². La surface de plancher créée atteint 254 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 254 m².

Localisation du projet

Adresse : 2 Rue d'Ancenis, NORT-SUR-ERDRE (44390).

Références cadastrales : AV, 16, AV, 160.

Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI LA PANCARTE I (SIREN 750220543, SIRET 75022054300011, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI de particuliers, localité RIAILLE (44440)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 254 m² · Variation nette totale : 137 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation117 m²254 m²0 m²117 m²0 m²137 m²254 m²
Total117 m²254 m²0 m²117 m²0 m²137 m²254 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Individuel groupé3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés3
Surface créée254 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée117 m²
Surface après travaux (totale)254 m²
Superficie du terrain720 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence secondaire
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite254 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI de particuliers
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2023/12/14

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». L’achèvement a été déclaré le 17 mars 2025.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04411023E0034
  • Code commune INSEE : 44110 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 14 décembre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à NORT-SUR-ERDRE (44390). Les principaux éléments portent sur 3 logements, 254 m², 0 m² et parcelle de 720 m².