Permis de construire à Noroy-Le-Bourg (70000) - 173 m² destination Habitation autorisé en 2015
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°07039015C0001 délivré le 2015/07/31 à Noroy-le-Bourg autorise une construction neuve pour un programme de 173 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI NF2L, le programme résidentiel autorise la construction de 173 m² sur 24 RUE HAUTE. Déposé en été 2015, autorisé le 31 juillet 2015 par la commune de Noroy-le-Bourg. Implanté 24 RUE HAUTE, à Noroy-Le-Bourg (70000), dans le département d’Haute-Saône, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI NF2L.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 423 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 173 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 173 m².
Noroy-le-Bourg compte 505 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
SCI NF2L (SIREN 803280130, SIRET 80328013000011, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Noroy-le-Bourg (70000)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 173 m² · Variation nette totale : 173 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
173 m²
0 m²
0 m²
0 m²
173 m²
173 m²
Total
0 m²
173 m²
0 m²
0 m²
0 m²
173 m²
173 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
6 pièces et +
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
173 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
173 m²
Superficie du terrain
1 423 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite173 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2015/07/31
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 3 janvier 2016. L’achèvement a été déclaré le 19 février 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 1 mois 16 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 31 juillet 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Noroy-Le-Bourg (70000). Les travaux prévoient la création de 173 m²; la surface après travaux atteint 173 m². Le terrain couvre 1 423 m².
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