Permis de construire à Norges-La-Ville (21490) - 130 m² destination Habitation autorisé en 2022
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02146222D0010 délivré le 2022/07/11 à NORGES-LA-VILLE autorise une construction neuve pour un programme de 130 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SC SPECTRE, le programme résidentiel autorise la construction de 130 m² sur Lotissement le jardin de C. Déposé au printemps 2022, autorisé le 11 juillet 2022 par la commune de NORGES-LA-VILLE. Implanté Lotissement le jardin de C, à Norges-La-Ville (21490), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne, dans le secteur de Lot 20.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SC SPECTRE.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 320 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 130 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 130 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.
NORGES-LA-VILLE compte 945 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lotissement le jardin de C, Norges-La-Ville (21490).
SC SPECTRE (SIREN 891984551, SIRET 89198455100012, APE 70.10Z, catégorie juridique 6599, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité MARSANNAY LE BOIS (21380)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 130 m² · Variation nette totale : 130 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
130 m²
0 m²
0 m²
0 m²
130 m²
130 m²
Total
0 m²
130 m²
0 m²
0 m²
0 m²
130 m²
130 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
6 pièces et +
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
130 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
130 m²
Superficie du terrain
320 m²
Nombre de niveaux
1
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
occupation personnelle
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite130 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Date d’autorisation / non‑opposition : 11 juillet 2022
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Norges-La-Ville (21490). Les travaux prévoient la création de 130 m²; la surface après travaux atteint 130 m². Le terrain couvre 320 m².
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