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Permis de construire à Nonglard (74330) - 957 m² destination Habitation autorisé en 2021

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°07420221X0008 délivré le 2021/10/27 à NONGLARD autorise une construction neuve pour un programme de 957 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par BC PROMOTION, le programme résidentiel autorise la construction de 957 m² sur VERS LA VILLE. Déposé à l'automne 2021, autorisé le 27 octobre 2021 par la commune de NONGLARD. Implanté VERS LA VILLE, à Nonglard (74330), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de 34-54-60-74 Chemin du pre derriere.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par BC PROMOTION.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 12 logements sur une parcelle de 3 298 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 75 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T3. La création de surface atteint 957 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 957 m².

NONGLARD compte 730 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : VERS LA VILLE, Nonglard (74330).

Références cadastrales : 0B, 877.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

BC PROMOTION (SIREN 437893704, SIRET 43789370400035, APE 68.20B, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité CHAVANOD (74650)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 957 m² · Variation nette totale : 957 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²957 m²0 m²0 m²0 m²957 m²957 m²
Total0 m²957 m²0 m²0 m²0 m²957 m²957 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés12
Répartition par typologie
Individuel groupé3
Collectif (hors résidence)9
Répartition par taille
2 pièces1
3 pièces4
4 pièces7

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés12
Surface créée957 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)957 m²
Superficie du terrain3 298 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite957 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2021/10/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 21 juillet 2022. L’achèvement a été déclaré le 13 juin 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 22 mois 23 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07420221X0008
  • Code commune INSEE : 74202 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 octobre 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Nonglard (74330). Les travaux prévoient la création de 957 m²; la surface après travaux atteint 957 m². Le terrain couvre 3 298 m².

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