Permis de construire à Nonglard (74330) - 957 m² destination Habitation autorisé en 2021
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°07420221X0008 délivré le 2021/10/27 à NONGLARD autorise une construction neuve pour un programme de 957 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par BC PROMOTION, le programme résidentiel autorise la construction de 957 m² sur VERS LA VILLE. Déposé à l'automne 2021, autorisé le 27 octobre 2021 par la commune de NONGLARD. Implanté VERS LA VILLE, à Nonglard (74330), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de 34-54-60-74 Chemin du pre derriere.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par BC PROMOTION.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 12 logements sur une parcelle de 3 298 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 75 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T3. La création de surface atteint 957 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 957 m².
NONGLARD compte 730 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
BC PROMOTION (SIREN 437893704, SIRET 43789370400035, APE 68.20B, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité CHAVANOD (74650)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 957 m² · Variation nette totale : 957 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
957 m²
0 m²
0 m²
0 m²
957 m²
957 m²
Total
0 m²
957 m²
0 m²
0 m²
0 m²
957 m²
957 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
12
Répartition par typologie
Individuel groupé
3
Collectif (hors résidence)
9
Répartition par taille
2 pièces
1
3 pièces
4
4 pièces
7
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
12
Surface créée
957 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
957 m²
Superficie du terrain
3 298 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite957 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2021/10/27
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 21 juillet 2022. L’achèvement a été déclaré le 13 juin 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 22 mois 23 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 27 octobre 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Nonglard (74330). Les travaux prévoient la création de 957 m²; la surface après travaux atteint 957 m². Le terrain couvre 3 298 m².
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