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Autorisation d’urbanisme PC n°09305321B0017 à NOISY LE SEC (93130) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09305321B0017). Le projet est situé au 14 Avenu de Bobigny à NOISY LE SEC (93130). Le projet se situe dans le département Seine-Saint-Denis, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 12 octobre 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 12 octobre 2021, autorise la création de 80 logements sur une parcelle de 3 672 m². La surface de plancher créée atteint 5 297 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 5 297 m².

Localisation du projet

Adresse : 14 Avenu de Bobigny, NOISY LE SEC (93130).

Références cadastrales : U, 11, U, 17, U, 112.

Région : Île-de-France • Département : Seine-Saint-Denis.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ARCHE PROMOTION (SIREN 437629595, SIRET 43762959500012, APE 68.10Z, catégorie juridique 5599, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité PARIS (75009)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 5 297 m² · Variation nette totale : 3 262 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation370 m²5 297 m²0 m²370 m²0 m²4 927 m²5 297 m²
Autres locaux non résidentiels1 665 m²0 m²0 m²1 665 m²0 m²-1 665 m²0 m²
Total2 035 m²5 297 m²0 m²2 035 m²0 m²3 262 m²5 297 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés80
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)80
Répartition par taille
1 pièce6
2 pièces23
3 pièces29
4 pièces18
5 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés80
Surface créée5 297 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée370 m²
Surface après travaux (totale)5 297 m²
Superficie du terrain3 672 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2021/10/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09305321B0017
  • Code commune INSEE : 93053 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 12 octobre 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à NOISY LE SEC (93130). Les principaux éléments portent sur 80 logements, 5 297 m², 0 m² et parcelle de 3 672 m².