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Autorisation d’urbanisme PC n°09305319B0064 à NOISY LE SEC (93130) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09305319B0064). Le projet est situé au 93 Rue de Romainville à NOISY LE SEC (93130). Le projet se situe dans le département Seine-Saint-Denis, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 20 mai 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 20 mai 2020, autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 888 m². La surface de plancher créée atteint 209 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 209 m².

Localisation du projet

Adresse : 93 Rue de Romainville, NOISY LE SEC (93130).

Références cadastrales : Q, 126.

Région : Île-de-France • Département : Seine-Saint-Denis.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

MAISON DE LUXE (SIREN 822913315, SIRET 82291331500013, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité TRIEL SUR SEINE (78510)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 209 m² · Variation nette totale : 165 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²209 m²0 m²0 m²0 m²209 m²209 m²
Autres locaux non résidentiels44 m²0 m²0 m²44 m²0 m²-44 m²0 m²
Total44 m²209 m²0 m²44 m²0 m²165 m²209 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Répartition par taille
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée209 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)209 m²
Superficie du terrain888 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2020/05/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 19 novembre 2022.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09305319B0064
  • Code commune INSEE : 93053 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 mai 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à NOISY LE SEC (93130). Les principaux éléments portent sur 2 logements, 209 m², 0 m² et parcelle de 888 m².