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Autorisation d’urbanisme PC n°09305319B0061 à NOISY LE SEC (93130) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09305319B0061). Le projet est situé au Rue de Paris à NOISY LE SEC (93130). Le projet se situe dans le département Seine-Saint-Denis, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 3 juillet 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 3 juillet 2020, autorise la création de 25 logements sur une parcelle de 1 088 m². La surface de plancher créée atteint 2 157 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 157 m².

Localisation du projet

Adresse : Rue de Paris, NOISY LE SEC (93130).

Références cadastrales : J, 15, J, 19, J, 21.

Région : Île-de-France • Département : Seine-Saint-Denis.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ARCHE PROMOTION (SIREN 437629595, SIRET 43762959500012, APE 68.10Z, catégorie juridique 5599, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité PARIS (75009)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 2 157 m² · Variation nette totale : 2 157 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 625 m²0 m²0 m²0 m²1 625 m²1 625 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²532 m²0 m²0 m²0 m²532 m²532 m²
Total0 m²2 157 m²0 m²0 m²0 m²2 157 m²2 157 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés25
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)25
Répartition par taille
1 pièce2
2 pièces6
3 pièces10
4 pièces6
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés25
Surface créée2 157 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 157 m²
Superficie du terrain1 088 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite532 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2020/07/03

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09305319B0061
  • Code commune INSEE : 93053 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 3 juillet 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à NOISY LE SEC (93130). Les principaux éléments portent sur 25 logements, 2 157 m², 0 m² et parcelle de 1 088 m².