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Autorisation d’urbanisme PC n°09305319B0045 à NOISY LE SEC (93130) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09305319B0045). Le projet est situé au Zac du Quartier Durable de à NOISY LE SEC (93130). Le projet se situe dans le département Seine-Saint-Denis, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 11 février 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 11 février 2020, autorise la création de 71 logements sur une parcelle de 185 m². La surface de plancher créée atteint 5 304 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 5 304 m².

Localisation du projet

Adresse : Zac du Quartier Durable de, NOISY LE SEC (93130).

Références cadastrales : J, 15, J, 19, J, 64.

Région : Île-de-France • Département : Seine-Saint-Denis.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCCV CITY LIGHTS (SIREN 878947001, SIRET 87894700100011, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité ROSNY SOUS BOIS (93110)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 5 304 m² · Variation nette totale : 5 304 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²4 610 m²0 m²0 m²0 m²4 610 m²4 610 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²694 m²0 m²0 m²0 m²694 m²694 m²
Total0 m²5 304 m²0 m²0 m²0 m²5 304 m²5 304 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés71
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)71
Répartition par taille
2 pièces23
3 pièces37
4 pièces10
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés71
Surface créée5 304 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)5 304 m²
Superficie du terrain185 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite694 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2020/02/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09305319B0045
  • Code commune INSEE : 93053 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 février 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à NOISY LE SEC (93130). Les principaux éléments portent sur 71 logements, 5 304 m², 0 m² et parcelle de 185 m².