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Autorisation d’urbanisme PC n°09305317B0047 à NOISY LE SEC (93130) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09305317B0047). Le projet est situé au 24 / Rue Henri Barbusse à NOISY LE SEC (93130). Le projet se situe dans le département Seine-Saint-Denis, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 29 mai 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 29 mai 2018, autorise la création de 60 logements sur une parcelle de 2 721 m². La surface de plancher créée atteint 3 203 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 3 203 m².

Localisation du projet

Adresse : 24 / Rue Henri Barbusse, NOISY LE SEC (93130).

Références cadastrales : V, 222, V, 223, V, 224.

Région : Île-de-France • Département : Seine-Saint-Denis.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

PITCH PROMOTION SNC (SIREN 422989715, SIRET 42298971500061, APE 41.10A, catégorie juridique 5202, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité PARIS (75008)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 3 203 m² · Variation nette totale : 2 566 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation637 m²3 203 m²0 m²637 m²0 m²2 566 m²3 203 m²
Total637 m²3 203 m²0 m²637 m²0 m²2 566 m²3 203 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés60
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)60
Répartition par taille
1 pièce10
2 pièces25
3 pièces19
4 pièces6

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés60
Surface créée3 203 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée637 m²
Surface après travaux (totale)3 203 m²
Superficie du terrain2 721 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite3 203 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2018/05/29

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 14 mars 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09305317B0047
  • Code commune INSEE : 93053 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 29 mai 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à NOISY LE SEC (93130). Les principaux éléments portent sur 60 logements, 3 203 m², 0 m² et parcelle de 2 721 m².