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Autorisation d’urbanisme PC n°09305313B0047 à NOISY LE SEC (93130) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09305313B0047). Le projet est situé au 60 Rue de la Dhuys à NOISY LE SEC (93130). Le projet se situe dans le département Seine-Saint-Denis, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 7 novembre 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 7 novembre 2013, autorise la création de 15 logements sur une parcelle de 5 648 m². La surface de plancher créée atteint 1 107 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 11 475 m².

Localisation du projet

Adresse : 60 Rue de la Dhuys, NOISY LE SEC (93130).

Références cadastrales : BC, 176.

Région : Île-de-France • Département : Seine-Saint-Denis.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

NOISY-LE-SEC HABITAT (SIREN 632042693, SIRET 63204269300010, APE 68.20A, catégorie juridique 5515, catégorie de demandeur Bailleurs sociaux SAI, localité NOISY LE SEC (93130)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 11 475 m² · Variation nette totale : 1 107 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation10 368 m²1 107 m²0 m²0 m²0 m²1 107 m²11 475 m²
Total10 368 m²1 107 m²0 m²0 m²0 m²1 107 m²11 475 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés15
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Collectif (hors résidence)13
Répartition par taille
1 pièce2
2 pièces4
3 pièces4
4 pièces3
5 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés15
Surface créée1 107 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)11 475 m²
Superficie du terrain5 648 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence secondaire
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite11 475 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurBailleurs sociaux SAI
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2013/11/07

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09305313B0047
  • Code commune INSEE : 93053 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 7 novembre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à NOISY LE SEC (93130). Les principaux éléments portent sur 15 logements, 1 107 m², 0 m² et parcelle de 5 648 m².