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Autorisation d’urbanisme PC n°09305313B0043 à NOISY LE SEC (93130) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09305313B0043). Le projet est situé au 103 Rue de l' Avenir à NOISY LE SEC (93130). Le projet se situe dans le département Seine-Saint-Denis, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 20 novembre 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 20 novembre 2013, autorise la création de 27 logements sur une parcelle de 19 894 m². La surface de plancher créée atteint 2 591 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 15 705 m².

Localisation du projet

Adresse : 103 Rue de l' Avenir, NOISY LE SEC (93130).

Références cadastrales : AX, 158, AY, 92, AY, 101.

Région : Île-de-France • Département : Seine-Saint-Denis.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

IMMOBILIERE 3F (SIREN 552141533, SIRET 55214153300018, APE 68.20A, catégorie juridique 5599, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité PARIS (75638)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 15 705 m² · Variation nette totale : 2 591 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation13 114 m²2 013 m²0 m²0 m²0 m²2 013 m²15 127 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²578 m²0 m²0 m²0 m²578 m²578 m²
Total13 114 m²2 591 m²0 m²0 m²0 m²2 591 m²15 705 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés27
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)27
Répartition par taille
1 pièce2
2 pièces8
3 pièces10
4 pièces6
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés27
Surface créée2 591 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)15 705 m²
Superficie du terrain19 894 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence secondaire
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite578 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2013/11/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 11 décembre 2015.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09305313B0043
  • Code commune INSEE : 93053 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 novembre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à NOISY LE SEC (93130). Les principaux éléments portent sur 27 logements, 2 591 m², 0 m² et parcelle de 19 894 m².