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Permis de construire à Noisy-Le-Grand (93160) - 59 m² destination Habitation autorisé en 2018

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°09305118C0028 délivré le 2018/06/20 à NOISY-LE-GRAND autorise une construction neuve pour un programme de 59 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 59 m² sur 11 B sentier DES GRAMMONTS. Déposé au printemps 2018, autorisé le 20 juin 2018 par la commune de NOISY-LE-GRAND. Implanté 11 B sentier DES GRAMMONTS, à Noisy-Le-Grand (93160), dans le département d’Seine-Saint-Denis, en Île-de-France.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 0 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 59 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 59 m². L’ampleur des démolitions est limitée.

NOISY-LE-GRAND compte 70 374 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 11 B sentier DES GRAMMONTS, Noisy-Le-Grand (93160).

Références cadastrales : AH, 260, AH, 602, AH, 603.

Région : Île-de-France • Département : Seine-Saint-Denis.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : NOISY-LE-GRAND (93160).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 24 m² · Surface après travaux (totale) : 59 m² · Variation nette totale : 35 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation24 m²59 m²0 m²24 m²0 m²35 m²59 m²
Total24 m²59 m²0 m²24 m²0 m²35 m²59 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée59 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée24 m²
Surface après travaux (totale)59 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite59 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2018/06/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 3 septembre 2018. L’achèvement a été déclaré le 1 septembre 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 11 mois 29 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09305118C0028
  • Code commune INSEE : 93051 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 juin 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Noisy-Le-Grand (93160). Les travaux prévoient la création de 59 m² et des démolitions de 24 m²; la surface après travaux atteint 59 m². Le terrain couvre 0 m².

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