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Autorisation d’urbanisme PC n°09305118C0010 à NOISY-LE-GRAND (93160) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09305118C0010). Le projet est situé au Avenue Emile Cossonneau / à NOISY-LE-GRAND (93160). Le projet se situe dans le département Seine-Saint-Denis, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 5 juillet 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 5 juillet 2018, autorise la création de 89 logements sur une parcelle de 4 310 m². La surface de plancher créée atteint 6 300 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 6 300 m².

Localisation du projet

Adresse : Avenue Emile Cossonneau /, NOISY-LE-GRAND (93160).

Références cadastrales : AZ, 747, AZ, 745, AZ, 743.

Région : Île-de-France • Département : Seine-Saint-Denis.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCCV LE NID (SIREN 832726756, SIRET 83272675600014, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité NOISY-LE-GRAND (93160)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 6 300 m² · Variation nette totale : 4 883 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation468 m²5 787 m²0 m²468 m²0 m²5 319 m²5 787 m²
Autres locaux non résidentiels949 m²513 m²0 m²949 m²0 m²-436 m²513 m²
Total1 417 m²6 300 m²0 m²1 417 m²0 m²4 883 m²6 300 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés89
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)89
Répartition par taille
1 pièce2
2 pièces38
3 pièces23
4 pièces15
5 pièces11

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés89
Surface créée6 300 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée468 m²
Surface après travaux (totale)6 300 m²
Superficie du terrain4 310 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite513 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2018/07/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 22 janvier 2021.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09305118C0010
  • Code commune INSEE : 93051 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 5 juillet 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à NOISY-LE-GRAND (93160). Les principaux éléments portent sur 89 logements, 6 300 m², 0 m² et parcelle de 4 310 m².