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Permis de construire à Noisy Le Grand (93160) - 662 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°09305116C0064 délivré le 2016/09/27 à NOISY LE GRAND autorise une construction neuve pour un programme de 662 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par MONTOIT IMMOBILIER, le programme résidentiel autorise la construction de 662 m² sur 6 AVENU VICTOR BASCH. Déposé en hiver 2016, autorisé le 27 septembre 2016 par la commune de NOISY LE GRAND. Implanté 6 AVENU VICTOR BASCH, à Noisy Le Grand (93160), dans le département d’Seine-Saint-Denis, en Île-de-France.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par MONTOIT IMMOBILIER.

Ce permis de construire autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 841 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 662 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 662 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux. Le projet comporte une part de démolition (environ 17 % du volume autorisé).

NOISY LE GRAND compte 70 374 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 6 AVENU VICTOR BASCH, Noisy Le Grand (93160).

Références cadastrales : AS, 436, AS, 435.

Région : Île-de-France • Département : Seine-Saint-Denis.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

MONTOIT IMMOBILIER (SIREN 444178503, SIRET 44417850300025, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité PARIS (75008)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 662 m² · Variation nette totale : 662 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²662 m²0 m²0 m²0 m²662 m²662 m²
Total0 m²662 m²0 m²0 m²0 m²662 m²662 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés6
Répartition par typologie
Individuel groupé6
Répartition par taille
6 pièces et +6

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés6
Logements supprimés1
Surface créée662 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)662 m²
Superficie du terrain841 m²
Nombre de niveaux4
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite662 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2016/09/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09305116C0064
  • Code commune INSEE : 93051 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 septembre 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Noisy Le Grand (93160). Les travaux prévoient la création de 662 m²; la surface après travaux atteint 662 m². Le terrain couvre 841 m².

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