← Retour à la liste des autorisations sur la commune Noisy-le-Grand

Autorisation d’urbanisme PC n°09305115C0015 à NOISY-LE-GRAND (93160) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09305115C0015). Le projet est situé au allee DU CLOS D AMBERT à NOISY-LE-GRAND (93160). Le projet se situe dans le département Seine-Saint-Denis, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 3 août 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 3 août 2015, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 0 m². La surface de plancher créée atteint 4 442 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 4 442 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : allee DU CLOS D AMBERT, NOISY-LE-GRAND (93160).

Région : Île-de-France • Département : Seine-Saint-Denis.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D'AMENAGEMENT DE RENOVATION ET D'EQUIPEMENT DE NOISY LE GRAND (SIREN 337678874, SIRET 33767887400013, APE 71.11Z, catégorie juridique 5599, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité NOISY-LE-GRAND (93160)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 4 442 m² · Variation nette totale : 4 442 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²84 m²0 m²0 m²0 m²84 m²84 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²4 358 m²0 m²0 m²0 m²4 358 m²4 358 m²
Total0 m²4 442 m²0 m²0 m²0 m²4 442 m²4 442 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel groupé1
Répartition par taille
3 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Surface créée4 442 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)4 442 m²
Superficie du terrain0 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite4 358 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2015/08/03

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 4 juin 2018.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09305115C0015
  • Code commune INSEE : 93051 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 3 août 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à NOISY-LE-GRAND (93160). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 4 442 m², 0 m² et parcelle de 0 m².