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Autorisation d’urbanisme PC n°09405321N1020 à NOISEAU (94880) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09405321N1020). Le projet est situé au 6 RUE SADI CARNOT à NOISEAU (94880). Le projet se situe dans le département Val-de-Marne, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 21 août 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 21 août 2023, autorise la création de 123 logements sur une parcelle de 5 174 m². La surface de plancher créée atteint 7 150 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 7 150 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 6 RUE SADI CARNOT, NOISEAU (94880).

Références cadastrales : AL, 230.

Région : Île-de-France • Département : Val-de-Marne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCCV NOISEAU - RUES BRESSET CARNOT (SIREN 917505547, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité BOULOGNE-BILLANCOURT (92100)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 7 150 m² · Variation nette totale : 6 063 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation1 087 m²7 150 m²0 m²1 087 m²0 m²6 063 m²7 150 m²
Total1 087 m²7 150 m²0 m²1 087 m²0 m²6 063 m²7 150 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés123
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)123
Répartition par taille
1 pièce8
2 pièces44
3 pièces49
4 pièces22

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés123
Surface créée7 150 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée1 087 m²
Surface après travaux (totale)7 150 m²
Superficie du terrain5 174 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente - location
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite7 150 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2023/08/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09405321N1020
  • Code commune INSEE : 94053 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 août 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à NOISEAU (94880). Les principaux éléments portent sur 123 logements, 7 150 m², 0 m² et parcelle de 5 174 m².