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Permis de construire à Noirmoutier-En-L Le (85330) - 241 m² destination Habitation autorisé en 2014

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°08516314C0019 délivré le 2014/05/06 à Noirmoutier-en-l le autorise une construction neuve pour un programme de 363 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DES GNOMES, le programme résidentiel autorise la construction de 241 m² sur 9a RUE DU PUITS FORTEAU. Déposé au printemps 2014, autorisé le 6 mai 2014 par la commune de Noirmoutier-en-l le. Implanté 9a RUE DU PUITS FORTEAU, à Noirmoutier-En-L Le (85330), dans le département d’Vendée, en Pays de la Loire.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DES GNOMES.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 754 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 241 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 363 m².

Noirmoutier-en-l le compte 4 485 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 9a RUE DU PUITS FORTEAU, Noirmoutier-En-L Le (85330).

Références cadastrales : AM, 920, AM, 951, M, 952.

Région : Pays de la Loire • Département : Vendée.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DES GNOMES (SIREN 795067834, SIRET 79506783400015, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité PARIS (75007)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 122 m² · Surface après travaux (totale) : 363 m² · Variation nette totale : 241 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation122 m²241 m²0 m²0 m²0 m²241 m²363 m²
Total122 m²241 m²0 m²0 m²0 m²241 m²363 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée241 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)363 m²
Superficie du terrain1 754 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite363 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2014/05/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 10 avril 2015. L’achèvement a été déclaré le 15 juillet 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 15 mois 5 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08516314C0019
  • Code commune INSEE : 85163 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 6 mai 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Noirmoutier-En-L Le (85330). Les travaux prévoient la création de 241 m²; la surface après travaux atteint 363 m². Le terrain couvre 1 754 m².

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