← Retour à la liste des autorisations sur la commune Nointel

Permis de construire à Nointel (60840) - 291 m² destination Habitation autorisé en 2015

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°06046414C0013 délivré le 2015/01/29 à Nointel autorise une construction neuve pour un programme de 291 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par OISE HABITAT, le programme résidentiel autorise la construction de 291 m² sur RUE de Courcelles lotC. Déposé en hiver 2015, autorisé le 29 janvier 2015 par la commune de Nointel. Implanté RUE de Courcelles lotC, à Nointel (60840), dans le département d’Oise, en Picardie.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par OISE HABITAT.

Ce permis de construire autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 0 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 291 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 291 m².

Nointel compte 1 138 habitants et présente une densité peu dense et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE de Courcelles lotC, Nointel (60840).

Références cadastrales : ZE, 175, ZE, 144p.

Région : Picardie • Département : Oise.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

OISE HABITAT (SIREN 387581937, SIRET 38758193700035, APE 68.20A, catégorie juridique 4140, catégorie de demandeur Bailleurs sociaux SAI, localité Creil (60100)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 291 m² · Variation nette totale : 291 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²291 m²0 m²0 m²0 m²291 m²291 m²
Total0 m²291 m²0 m²0 m²0 m²291 m²291 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Individuel groupé3
Répartition par taille
4 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés3
Surface créée291 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)291 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite291 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurBailleurs sociaux SAI
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2015/01/29

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 13 juillet 2015. L’achèvement a été déclaré le 27 octobre 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 15 mois 14 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06046414C0013
  • Code commune INSEE : 60464 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 29 janvier 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Nointel (60840). Les travaux prévoient la création de 291 m²; la surface après travaux atteint 291 m². Le terrain couvre 0 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Nointel (60840)

Autres permis de construire de logements dans la commune

Voir toutes les autorisations à Nointel