Permis de construire à Nointel (60840) - 309 m² destination Habitation autorisé en 2014
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°06046414C0008 délivré le 2014/11/27 à Nointel autorise une construction neuve pour un programme de 309 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par OISE HABITAT, le programme résidentiel autorise la construction de 309 m² sur RUE de Courcelles lotA. Déposé à l'automne 2014, autorisé le 27 novembre 2014 par la commune de Nointel. Implanté RUE de Courcelles lotA, à Nointel (60840), dans le département d’Oise, en Picardie.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par OISE HABITAT.
Ce permis de construire autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 1 614 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 309 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 309 m².
Nointel compte 1 138 habitants et présente une densité peu dense et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : RUE de Courcelles lotA, Nointel (60840).
OISE HABITAT (SIREN 387581937, SIRET 38758193700035, APE 68.20A, catégorie juridique 4140, catégorie de demandeur Bailleurs sociaux SAI, localité Creil (60100)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 309 m² · Variation nette totale : 309 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
309 m²
0 m²
0 m²
0 m²
309 m²
309 m²
Total
0 m²
309 m²
0 m²
0 m²
0 m²
309 m²
309 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
3
Répartition par typologie
Individuel groupé
3
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
3
Surface créée
309 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
309 m²
Superficie du terrain
1 614 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite309 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurBailleurs sociaux SAI
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2014/11/27
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 13 juillet 2015. L’achèvement a été déclaré le 27 octobre 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 15 mois 14 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 27 novembre 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Nointel (60840). Les travaux prévoient la création de 309 m²; la surface après travaux atteint 309 m². Le terrain couvre 1 614 m².
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