Permis de construire à Noidans-Les-Vesoul (70000) - 165 m² destination Habitation autorisé en 2017
Le permis n°07038817C0011 délivré le 2017/11/09 à NOIDANS-LES-VESOUL autorise une construction neuve pour un programme de 165 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel engage d’abord la démolition d’environ 262 m² sur 11 RUE ADRIEN GUIDAT. Il prévoit ensuite 165 m² de constructions neuves. Déposé à l'automne 2017, autorisé le 9 novembre 2017 par la commune de NOIDANS-LES-VESOUL. Implanté 11 RUE ADRIEN GUIDAT, à Noidans-Les-Vesoul (70000), dans le département d’Haute-Saône, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 552 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 165 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 165 m². L’ampleur des démolitions est limitée.
NOIDANS-LES-VESOUL compte 1 976 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 11 RUE ADRIEN GUIDAT, Noidans-Les-Vesoul (70000).
Références cadastrales : BH, 381, BH, 385, BH, 388.
Région : Franche-Comté • Département : Haute-Saône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : NOIDANS-LES-VESOUL (70000).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 262 m² · Surface après travaux (totale) : 165 m² · Variation nette totale : -97 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 262 m² | 165 m² | 0 m² | 262 m² | 0 m² | -97 m² | 165 m² |
| Total | 262 m² | 165 m² | 0 m² | 262 m² | 0 m² | -97 m² | 165 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 3 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 165 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 262 m² |
| Surface après travaux (totale) | 165 m² |
| Superficie du terrain | 552 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 16 mars 2018. L’achèvement a été déclaré le 26 juin 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 15 mois 10 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07038817C0011
- Code commune INSEE : 70388 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2017
- Date d’autorisation / non‑opposition : 9 novembre 2017
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Noidans-Les-Vesoul (70000). Les travaux prévoient la création de 165 m² et des démolitions de 262 m²; la surface après travaux atteint 165 m². Le terrain couvre 552 m².
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