Permis de construire à Noidans-Les-Vesoul (70000) - 220 m² destination Habitation autorisé en 2014
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°07038814C0003 délivré le 2014/07/28 à NOIDANS-LES-VESOUL autorise une construction neuve pour un programme de 220 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI ECOBOIS 70, le programme résidentiel autorise la construction de 220 m² sur 2 rue des Noisetiers. Déposé au printemps 2014, autorisé le 28 juillet 2014 par la commune de NOIDANS-LES-VESOUL. Implanté 2 rue des Noisetiers, à Noidans-Les-Vesoul (70000), dans le département d’Haute-Saône, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI ECOBOIS 70.
Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 1 289 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 220 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 220 m².
NOIDANS-LES-VESOUL compte 1 976 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 2 rue des Noisetiers, Noidans-Les-Vesoul (70000).
SCI ECOBOIS 70 (SIREN 801729203, SIRET 80172920300019, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité ESBOZ BREST (70300)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 220 m² · Variation nette totale : 220 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
220 m²
0 m²
0 m²
0 m²
220 m²
220 m²
Total
0 m²
220 m²
0 m²
0 m²
0 m²
220 m²
220 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
2
Répartition par typologie
Individuel groupé
2
Répartition par taille
5 pièces
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
2
Surface créée
220 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
220 m²
Superficie du terrain
1 289 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite220 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2014/07/28
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 septembre 2014. L’achèvement a été déclaré le 13 avril 2015. Durée entre ouverture et achèvement : 7 mois 12 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 28 juillet 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Noidans-Les-Vesoul (70000). Les travaux prévoient la création de 220 m²; la surface après travaux atteint 220 m². Le terrain couvre 1 289 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Noidans-lès-Vesoul (70000)
Autres permis de construire de logements dans la commune
