Permis de construire à Noidans-Le-Ferroux (70130) - 210 m² destination Habitation autorisé en 2017
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°07038717C0003 délivré le 2017/07/11 à Noidans-le-Ferroux autorise une construction neuve pour un programme de 210 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par LA PROUSE, le programme résidentiel autorise la construction de 210 m² sur RUE DE VERJOULOT. Déposé en été 2017, autorisé le 11 juillet 2017 par la commune de Noidans-le-Ferroux. Implanté RUE DE VERJOULOT, à Noidans-Le-Ferroux (70130), dans le département d’Haute-Saône, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LA PROUSE.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 060 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 210 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 210 m².
Noidans-le-Ferroux compte 647 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : RUE DE VERJOULOT, Noidans-Le-Ferroux (70130).
LA PROUSE (SIREN 894103993, SIRET 89410399300016, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Noidans-le-Ferroux (70130)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 210 m² · Variation nette totale : 210 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
210 m²
0 m²
0 m²
0 m²
210 m²
210 m²
Total
0 m²
210 m²
0 m²
0 m²
0 m²
210 m²
210 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
6 pièces et +
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
210 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
210 m²
Superficie du terrain
1 060 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
occupation personnelle
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite210 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2017/07/11
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 août 2017. L’achèvement a été déclaré le 18 juin 2025. Durée entre ouverture et achèvement : 94 mois 17 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 11 juillet 2017
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Noidans-Le-Ferroux (70130). Les travaux prévoient la création de 210 m²; la surface après travaux atteint 210 m². Le terrain couvre 1 060 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Noidans-le-Ferroux (70130)
Autres permis de construire de logements dans la commune
