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Permis de construire à Nogent-Sur-Vernisson (45290) - 567 m² destination Habitation autorisé en 2022

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°04522921L0017 délivré le 2022/03/22 à NOGENT-SUR-VERNISSON autorise une construction neuve pour un programme de 741 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par ASC, le programme résidentiel autorise la construction de 741 m² sur 2 RUE DE LA CAVE. Déposé en hiver 2021, autorisé le 22 mars 2022 par la commune de NOGENT-SUR-VERNISSON. Implanté 2 RUE DE LA CAVE, à Nogent-Sur-Vernisson (45290), dans le département d’Loiret, en Centre.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par ASC.

Ce permis de construire autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 4 278 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence secondaire. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T5. La création de surface atteint 741 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 567 m² d’habitation et 174 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 741 m².

NOGENT-SUR-VERNISSON compte 2 569 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 2 RUE DE LA CAVE, Nogent-Sur-Vernisson (45290).

Références cadastrales : AH, 30.

Région : Centre • Département : Loiret.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ASC (SIREN 911465417, SIRET 91146541700010, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité NOGENT SUR VERNISSON (45290)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 741 m² · Variation nette totale : 741 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	0 m²	567 m²	0 m²	0 m²	0 m²	567 m²	567 m²
Autres locaux non résidentiels	0 m²	174 m²	0 m²	0 m²	0 m²	174 m²	174 m²
Total	0 m²	741 m²	0 m²	0 m²	0 m²	741 m²	741 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	4
Individuel groupé	4
Répartition par taille
4 pièces	3
5 pièces	1

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Logements créés	4
Surface créée	741 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	741 m²
Superficie du terrain	4 278 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Type principal des logements	plusieurs logements individuels
Utilisation visée	location
Type d’habitation	résidence secondaire
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite741 m²

Destination principaleHabitation

Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction

Type principal logementsplusieurs logements individuels

Date d'autorisation2022/03/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 13 septembre 2022.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 04522921L0017
Code commune INSEE : 45229 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2021
Date d’autorisation / non‑opposition : 22 mars 2022
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Nogent-Sur-Vernisson (45290). Les travaux prévoient la création de 741 m²; la surface après travaux atteint 741 m². Le terrain couvre 4 278 m².

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2025 - RUE GEORGES BANNERY - transformation sans extension ni diminution de surface - 295 m² Hébergement hôtelier
2024 - RUE PASTEUR - transformation sans extension ni diminution de surface - 119 m² Hébergement hôtelier
2024 - LES GEORGEONS - nouvelle construction - 236 m² Habitation
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2024 - RUE DU 11 NOVEMBRE - nouvelle construction - 113 m² Habitation
2023 - rue de Bellevue - nouvelle construction - 121 m² Habitation
2023 - RUE DE LA GRAILLOTTE - extension de surface sans transformation - 25 m² Habitation
2023 - RUE DES BRUYERES - nouvelle construction - 123 m² Habitation

Voir toutes les autorisations à Nogent-sur-Vernisson

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	24
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Centre
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	45
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Loiret
Code de la commune du lieu des travaux	45229
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	04522921L0017
Etat d'avancement du projet	commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2022-03-22
Date réelle d'ouverture de chantier	2022-09-13
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2021
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2021-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2022-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2022-10
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2022-10
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	SCI ou autres supports de programmes de construction
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	68.20B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	6540
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	ASC
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	911465417
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	91146541700010
Code postal du demandeur	45290
Localité du demandeur	NOGENT SUR VERNISSON
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	2
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	RUE DE LA CAVE
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	NOGENT-SUR-VERNISSON
Code postal du terrain	45290
sec_cadastre1	AH
num_cadastre1	30
sec_cadastre2	-
num_cadastre2	-
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	4278
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal des logements créés	plusieurs logements individuels
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Utilisation visée des locaux à construire	location
Type d’habitation principale ou secondaire	résidence secondaire
Type d’annexe	4
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	false
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	true
Présence d’une autre annexe dans le projet	false
Type de résidence	9
Présence d’une résidence pour personnes âgées	false
Présence d’une résidence étudiante	false
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	false
Nombre total de logements créés	4
Nombre de logements individuels créés	4
Nombre de logements collectifs créés	0
Nombre de logements individuels purs créés	-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	4
Nombre de logements en résidence créés	-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	0
Nombre de logements démolis	0
Nombre de logements de 1 pièce créés	0
Nombre de logements de 2 pièces créés	0
Nombre de logements de 3 pièces créés	0
Nombre de logements de 4 pièces créés	3
Nombre de logements de 5 pièces créés	1
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	0
Nb de logements locatifs sociaux	0
Nb de logements aidé (hors ptz)	0
Nb de logements ptz	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	567
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	174
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	741