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Permis de construire à Nogent-Sur-Seine (10400) - 3 816 m² destination Habitation autorisé en 2022

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°01026822D0020 délivré le 2022/01/03 à NOGENT-SUR-SEINE autorise une construction neuve pour un programme de 3 816 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par C. COLOMES F. NOMDEDEU ARCHITECTES, le programme résidentiel autorise la construction de 3 816 m² sur 48 B avenue Pasteur. Déposé en été 2023, autorisé le 3 janvier 2022 par la commune de NOGENT-SUR-SEINE. Implanté 48 B avenue Pasteur, à Nogent-Sur-Seine (10400), dans le département d’Aube, en Champagne-Ardenne.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par C. COLOMES F. NOMDEDEU ARCHITECTES.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 51 logements sur une parcelle de 0 m². Une part notable est prévue en résidence (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 3 816 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 3 816 m². L’ampleur des démolitions est limitée.

NOGENT-SUR-SEINE compte 5 809 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 48 B avenue Pasteur, Nogent-Sur-Seine (10400).

Références cadastrales : AH, 41, AH, 126, AH, 128.

Région : Champagne-Ardenne • Département : Aube.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

C. COLOMES F. NOMDEDEU ARCHITECTES (SIREN 487670630, SIRET 48767063000010, APE 71.11Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Autres professionnels de la construction, localité TROYES (10000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 80 m² · Surface après travaux (totale) : 3 816 m² · Variation nette totale : 3 736 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	80 m²	3 816 m²	0 m²	80 m²	0 m²	3 736 m²	3 816 m²
Total	80 m²	3 816 m²	0 m²	80 m²	0 m²	3 736 m²	3 816 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	51
En résidence	51

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Logements créés	51
Surface créée	3 816 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	80 m²
Surface après travaux (totale)	3 816 m²
Superficie du terrain	0 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Type principal des logements	résidence
Utilisation visée	vente
Type d’habitation	résidence principale
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite3 816 m²

Destination principaleHabitation

Catégorie demandeurAutres professionnels de la construction

Type principal logementsrésidence

Date d'autorisation2022/01/03

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 01026822D0020
Code commune INSEE : 10268 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2022
Date d’autorisation / non‑opposition : 3 janvier 2022
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Nogent-Sur-Seine (10400). Les travaux prévoient la création de 3 816 m² et des démolitions de 80 m²; la surface après travaux atteint 3 816 m². Le terrain couvre 0 m².

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	21
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Champagne-Ardenne
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	10
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Aube
Code de la commune du lieu des travaux	10268
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	01026822D0020
Etat d'avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2022-01-03
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2022
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2023-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2023-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2023-07
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	Autres professionnels de la construction
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	71.11Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5499
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	C. COLOMES F. NOMDEDEU ARCHITECTES
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	487670630
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	48767063000010
Code postal du demandeur	10000
Localité du demandeur	TROYES
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	48 B
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	avenue Pasteur
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	NOGENT-SUR-SEINE
Code postal du terrain	10400
sec_cadastre1	AH
num_cadastre1	41
sec_cadastre2	AH
num_cadastre2	126
sec_cadastre3	AH
num_cadastre3	128
Superficie du terrain	0
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal des logements créés	résidence
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Utilisation visée des locaux à construire	vente
Type d’habitation principale ou secondaire	résidence principale
Type d’annexe	7
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	false
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	false
Présence d’une autre annexe dans le projet	false
Type de résidence	1
Présence d’une résidence pour personnes âgées	true
Présence d’une résidence étudiante	false
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	false
Nombre total de logements créés	51
Nombre de logements individuels créés	0
Nombre de logements collectifs créés	51
Nombre de logements individuels purs créés	-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	-
Nombre de logements en résidence créés	51
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	-
Nombre de logements démolis	0
Nombre de logements de 1 pièce créés	0
Nombre de logements de 2 pièces créés	0
Nombre de logements de 3 pièces créés	0
Nombre de logements de 4 pièces créés	0
Nombre de logements de 5 pièces créés	0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	0
Nb de logements locatifs sociaux	51
Nb de logements aidé (hors ptz)	0
Nb de logements ptz	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	80
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	3816
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	80
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	3816