← Retour à la liste des autorisations sur la commune Nogent-sur-Oise

Autorisation d’urbanisme PC n°06046319T0011 à NOGENT SUR OISE (60180) !

PC logements diminution de surface sans transformation Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°06046319T0011). Le projet est situé au 2 impas du Petit Marais à NOGENT SUR OISE (60180). Le projet se situe dans le département Oise, en région Picardie.

L’autorisation a été délivrée le 21 juin 2019. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 21 juin 2019, autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 257 m². La surface de plancher créée atteint 20 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : diminution de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 46 m².

Localisation du projet

Adresse : 2 impas du Petit Marais, NOGENT SUR OISE (60180).

Références cadastrales : AX, 122.

Région : Picardie • Département : Oise.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : NOGENT SUR OISE (60180).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 46 m² · Variation nette totale : -83 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation129 m²20 m²0 m²103 m²0 m²-83 m²46 m²
Total129 m²20 m²0 m²103 m²0 m²-83 m²46 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Répartition par taille
3 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée20 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée103 m²
Surface après travaux (totale)46 m²
Superficie du terrain257 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléediminution de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence secondaire
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite46 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2019/06/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06046319T0011
  • Code commune INSEE : 60463 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 juin 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à NOGENT SUR OISE (60180). Les principaux éléments portent sur 2 logements, 20 m², 0 m² et parcelle de 257 m².