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Autorisation d’urbanisme PC n°06046312T0025 à Nogent-sur-Oise (60180) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°06046312T0025). Le projet est situé au 41 AVENU du 8 mai 1945 à Nogent-sur-Oise (60180). Le projet se situe dans le département Oise, en région Picardie.

L’autorisation a été délivrée le 28 février 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 28 février 2013, autorise la création de 75 logements sur une parcelle de 12 504 m². La surface de plancher créée atteint 2 192 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 192 m².

Localisation du projet

Adresse : 41 AVENU du 8 mai 1945, Nogent-sur-Oise (60180).

Références cadastrales : AH, 516, AH, 527, AH, 540.

Région : Picardie • Département : Oise.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ADOMA (SIREN 788058030, SIRET 78805803000016, APE 55.90Z, catégorie juridique 5515, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité METZ (57000)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 2 192 m² · Variation nette totale : 2 192 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²2 192 m²0 m²0 m²0 m²2 192 m²2 192 m²
Total0 m²2 192 m²0 m²0 m²0 m²2 192 m²2 192 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés75
Répartition par typologie
En résidence75
Répartition par taille
1 pièce75

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés75
Surface créée2 192 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 192 m²
Superficie du terrain12 504 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsrésidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 192 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementsrésidence
Date d'autorisation2013/02/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 17 décembre 2015.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06046312T0025
  • Code commune INSEE : 60463 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2012
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 28 février 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Nogent-sur-Oise (60180). Les principaux éléments portent sur 75 logements, 2 192 m², 0 m² et parcelle de 12 504 m².