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Autorisation d’urbanisme PC n°0940522200012 à Nogent-sur-Marne (94130) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0940522200012). Le projet est situé au 11 TE AVENUE DUVELLEROY à Nogent-sur-Marne (94130). Le projet se situe dans le département Val-de-Marne, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 27 juin 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 27 juin 2022, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 1 506 m². La surface de plancher créée atteint 322 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 322 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 11 TE AVENUE DUVELLEROY, Nogent-sur-Marne (94130).

Références cadastrales : Y, 6.

Région : Île-de-France • Département : Val-de-Marne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Promoteurs reconnus comme tels. Localité du demandeur : NOGENT SUR MARNE (94130).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 322 m² · Variation nette totale : 322 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²322 m²0 m²0 m²0 m²322 m²322 m²
Total0 m²322 m²0 m²0 m²0 m²322 m²322 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
6 pièces et +1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée322 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)322 m²
Superficie du terrain1 506 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite322 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs reconnus comme tels
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2022/06/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 22 novembre 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0940522200012
  • Code commune INSEE : 94052 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 juin 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Nogent-sur-Marne (94130). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 322 m², 0 m² et parcelle de 1 506 m².