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Autorisation d’urbanisme PC n°0626171300007 à NOEUX LES MINES (62290) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0626171300007). Le projet est situé au RUE DE BRUAY à NOEUX LES MINES (62290). Le projet se situe dans le département Pas-de-Calais, en région Nord-Pas-de-Calais.

L’autorisation a été délivrée le 21 août 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 21 août 2013, autorise la création de 25 logements sur une parcelle de 8 348 m². La surface de plancher créée atteint 2 194 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 194 m².

Localisation du projet

Adresse : RUE DE BRUAY, NOEUX LES MINES (62290).

Références cadastrales : AB, 484, AB, 601.

Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Pas-de-Calais.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LE DOMAINE DE LA RIVIERE (SIREN 492472139, SIRET 49247213900012, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité HESDIN-L'ABBE (62360)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 2 194 m² · Variation nette totale : 2 194 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²2 194 m²0 m²0 m²0 m²2 194 m²2 194 m²
Total0 m²2 194 m²0 m²0 m²0 m²2 194 m²2 194 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés25
Répartition par typologie
Individuel groupé25

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés25
Surface créée2 194 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 194 m²
Superficie du terrain8 348 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 194 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2013/08/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0626171300007
  • Code commune INSEE : 62617 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 août 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à NOEUX LES MINES (62290). Les principaux éléments portent sur 25 logements, 2 194 m², 0 m² et parcelle de 8 348 m².