Permis de construire à Nivolas Vermelle (38300) - 435 m² destination Habitation autorisé en 2019
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°0382761910023 délivré le 2019/07/08 à NIVOLAS VERMELLE autorise une construction neuve pour un programme de 435 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCCV NIVOLAS-BOUSSIEU, le programme résidentiel autorise la construction de 435 m² sur à NIVOLAS VERMELLE. Déposé au printemps 2019, autorisé le 8 juillet 2019 par la commune de NIVOLAS VERMELLE. Implanté à Nivolas Vermelle (38300), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCCV NIVOLAS-BOUSSIEU.
Ce permis de construire autorise la création de 5 logements sur une parcelle de 1 468 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 435 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 435 m².
NIVOLAS VERMELLE compte 2 632 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
SCCV NIVOLAS-BOUSSIEU (SIREN 879666220, SIRET 87966622000014, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité LIMAS (69400)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 435 m² · Variation nette totale : 435 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
435 m²
0 m²
0 m²
0 m²
435 m²
435 m²
Total
0 m²
435 m²
0 m²
0 m²
0 m²
435 m²
435 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
5
Répartition par typologie
Individuel groupé
5
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
5
Surface créée
435 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
435 m²
Superficie du terrain
1 468 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite435 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2019/07/08
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 6 janvier 2020. L’achèvement a été déclaré le 2 juillet 2021. Durée entre ouverture et achèvement : 17 mois 26 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 8 juillet 2019
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Nivolas Vermelle (38300). Les travaux prévoient la création de 435 m²; la surface après travaux atteint 435 m². Le terrain couvre 1 468 m².
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