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Permis de construire à Nivolas Vermelle (38300) - 1 154 m² destination Habitation autorisé en 2015

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0382761510013 délivré le 2015/09/17 à NIVOLAS VERMELLE autorise une construction neuve pour un programme de 1 154 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par AD INVEST, le programme résidentiel autorise la construction de 1 154 m² sur LES VIGNASSES. Déposé en été 2015, autorisé le 17 septembre 2015 par la commune de NIVOLAS VERMELLE. Implanté LES VIGNASSES, à Nivolas Vermelle (38300), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par AD INVEST.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 11 logements sur une parcelle de 3 917 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 1 154 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 154 m².

NIVOLAS VERMELLE compte 2 632 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LES VIGNASSES, Nivolas Vermelle (38300).

Références cadastrales : AB, 53.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

AD INVEST (SIREN 429085095, SIRET 42908509500033, APE 64.20Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité MIONS (69780)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 154 m² · Variation nette totale : 1 154 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 154 m²0 m²0 m²0 m²1 154 m²1 154 m²
Total0 m²1 154 m²0 m²0 m²0 m²1 154 m²1 154 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés11
Répartition par typologie
Individuel groupé11
Répartition par taille
4 pièces11

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés11
Surface créée1 154 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 154 m²
Superficie du terrain3 917 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 154 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2015/09/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 21 juin 2016. L’achèvement a été déclaré le 30 octobre 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 16 mois 9 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0382761510013
  • Code commune INSEE : 38276 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 17 septembre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Nivolas Vermelle (38300). Les travaux prévoient la création de 1 154 m²; la surface après travaux atteint 1 154 m². Le terrain couvre 3 917 m².

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