Permis de construire à Niozelles (04300) - 2 m² destination Habitation autorisé en 2015
Le permis n°00413815S0002 délivré le 2015/12/07 à Niozelles autorise une transformation avec extension pour un programme de 95 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (150 m²). Déposé à l'automne 2015, autorisé le 7 décembre 2015 par la commune de Niozelles. Implanté Lieu-dit LES PONCHAIS, à Niozelles (04300), dans le département d’Alpes-de-Haute-Provence, en Provence-Alpes-Côte d'Azur, dans le secteur de LES PONCHAIS.
L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 035 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 2 m², dont 75 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 95 m².
Niozelles compte 281 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit LES PONCHAIS, Niozelles (04300).
Références cadastrales : 0A, 335, 0A, 336.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-de-Haute-Provence.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : Niozelles (04300).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 93 m² · Surface après travaux (totale) : 95 m² · Variation nette totale : 2 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 93 m² | 2 m² | 75 m² | 0 m² | 75 m² | 2 m² | 95 m² |
| Total | 93 m² | 2 m² | 75 m² | 0 m² | 75 m² | 2 m² | 95 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 6 pièces et + | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 2 m² |
| Surface transformée | 75 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 95 m² |
| Superficie du terrain | 1 035 m² |
| Nature déclarée | travaux sur construction existante |
| Nature détaillée | transformation avec extension de surface |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | oui |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 10 mai 2016.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00413815S0002
- Code commune INSEE : 04138 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 7 décembre 2015
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Niozelles (04300). Les travaux prévoient la création de 2 m² et des transformations pour 150 m²; la surface après travaux atteint 95 m². Le terrain couvre 1 035 m².
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