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Occitanie
Gard (30)
Nîmes
Détail PC 03018917P0461
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PC logements
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°03018917P0461 délivré le 2018/02/20 à NIMES autorise une construction neuve pour un programme de 1 417 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par FONCIERE VILLEGIALES, le programme résidentiel autorise la construction de 1 417 m² sur 1 rue DEMIANS. Déposé à l'automne 2017, autorisé le 20 février 2018 par la commune de NIMES. Implanté 1 rue DEMIANS, à Nimes (30000), dans le département d’Gard, en Languedoc-Roussillon.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par FONCIERE VILLEGIALES.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 18 logements sur une parcelle de 2 547 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T4. La création de surface atteint 1 417 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 1 417 m² . L’ampleur des démolitions est limitée.
NIMES compte 148 104 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 1 rue DEMIANS, Nimes (30000).
Références cadastrales : DP, 417, DP, 752.
Région : Languedoc-Roussillon • Département : Gard .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage FONCIERE VILLEGIALES (SIREN 433740974, SIRET 43374097400046, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI) , localité NIMES (30000)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 471 m² · Surface après travaux (totale) : 1 417 m² · Variation nette totale : 946 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 471 m² 1 417 m² 0 m² 471 m² 0 m² 946 m² 1 417 m² Total 471 m² 1 417 m² 0 m² 471 m² 0 m² 946 m² 1 417 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Répartition et typologies des logements Total créés 18 Répartition par typologie Collectif (hors résidence) 18 Répartition par taille 2 pièces 8 3 pièces 3 4 pièces 5 5 pièces 2
Données techniques principales Destination principale Habitation Logements créés 18 Surface créée 1 417 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 471 m² Surface après travaux (totale) 1 417 m² Superficie du terrain 2 547 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Type principal des logements collectif hors résidence Utilisation visée vente Type d’habitation résidence principale Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 1 417 m²
Destination principale Habitation
Catégorie demandeur Promoteurs (SAI)
Type principal logements collectif hors résidence
Date d'autorisation 2018/02/20
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « annulé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 03018917P0461 Code commune INSEE : 30189 - Voir la page commune Année de dépôt : 2017 Date d’autorisation / non‑opposition : 20 février 2018 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Nimes (30000). Les travaux prévoient la création de 1 417 m² et des démolitions de 471 m²; la surface après travaux atteint 1 417 m². Le terrain couvre 2 547 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
91
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Languedoc-Roussillon
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
30
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Gard
Code de la commune du lieu des travaux
30189
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
03018917P0461
Etat d'avancement du projet
annulé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2018-02-20
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2017
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2017-09
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2018-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2020-12
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel
Promoteurs (SAI)
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.10Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5499
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
FONCIERE VILLEGIALES
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
433740974
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
43374097400046
Code postal du demandeur
30000
Localité du demandeur
NIMES
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
1
Type de voie du terrain
rue
Libellé de la voie du terrain
DEMIANS
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
NIMES
Code postal du terrain
30000
sec_cadastre1
DP
num_cadastre1
417
sec_cadastre2
DP
num_cadastre2
752
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
2547
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal des logements créés
collectif hors résidence
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Utilisation visée des locaux à construire
vente
Type d’habitation principale ou secondaire
résidence principale
Type d’annexe
7
Présence d’une piscine dans le projet
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Présence d’un garage dans le projet
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Présence d’une véranda dans le projet
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Présence d’un abri de jardin dans le projet
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Présence d’une autre annexe dans le projet
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Type de résidence
9
Présence d’une résidence pour personnes âgées
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Présence d’une résidence étudiante
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Présence d’une résidence de tourisme
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Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale
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Présence d’une résidence sociale
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Présence d’une résidence pour personnes handicapées
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Présence d’un autre type de résidence
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Nombre total de logements créés
18
Nombre de logements individuels créés
0
Nombre de logements collectifs créés
18
Nombre de logements individuels purs créés
-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)
-
Nombre de logements en résidence créés
-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence
18
Nombre de logements démolis
0
Nombre de logements de 1 pièce créés
0
Nombre de logements de 2 pièces créés
8
Nombre de logements de 3 pièces créés
3
Nombre de logements de 4 pièces créés
5
Nombre de logements de 5 pièces créés
2
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés
0
Nb de logements locatifs sociaux
0
Nb de logements aidé (hors ptz)
0
Nb de logements ptz
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
471
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
1417
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
471
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
SURF_CONSTRUCTION
1417
Tableau des données brutes de l'autorisation.