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Autorisation d’urbanisme PC n°07420120A0014 à NEYDENS (74160) !

PC logements extension de surface sans transformation Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°07420120A0014). Le projet est situé au MOISIN à NEYDENS (74160). Le projet se situe dans le département Haute-Savoie, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 24 novembre 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 24 novembre 2020, autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 1 852 m². La surface de plancher créée atteint 533 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : extension de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 603 m².

Localisation du projet

Adresse : MOISIN, NEYDENS (74160).

Références cadastrales : 0A, 2392, 0A, 1988, 0A, 1169.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : NEYDENS (74160).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 603 m² · Variation nette totale : 89 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation70 m²533 m²0 m²0 m²0 m²533 m²603 m²
Autres locaux non résidentiels444 m²0 m²0 m²444 m²0 m²-444 m²0 m²
Total514 m²533 m²0 m²444 m²0 m²89 m²603 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés6
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)6
Répartition par taille
3 pièces5
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés6
Surface créée533 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)603 m²
Superficie du terrain1 852 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléeextension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2020/11/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07420120A0014
  • Code commune INSEE : 74201 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 24 novembre 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à NEYDENS (74160). Les principaux éléments portent sur 6 logements, 533 m², 0 m² et parcelle de 1 852 m².