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Bourgogne-Franche-Comté
Nièvre (58)
Nevers
Détail PC 05819421N0033
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PC logements
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°05819421N0033 délivré le 2021/10/14 à NEVERS autorise une construction neuve pour un programme de 2 287 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par NIEVRE HABITAT OPH, le programme résidentiel autorise la construction de 2 287 m² sur 57 Faubourg du Grand Mouesse. Déposé en été 2021, autorisé le 14 octobre 2021 par la commune de NEVERS. Implanté 57 Faubourg du Grand Mouesse, à Nevers (58000), dans le département d’Nièvre, en Bourgogne.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par NIEVRE HABITAT OPH.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 25 logements sur une parcelle de 12 778 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 2 287 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 2 287 m² . Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
NEVERS compte 32 830 habitants et présente une densité dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 57 Faubourg du Grand Mouesse, Nevers (58000).
Références cadastrales : AY, 255, AY, 388.
Région : Bourgogne • Département : Nièvre .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage NIEVRE HABITAT OPH (SIREN 275800019, SIRET 27580001900018, APE 68.20A, catégorie juridique 7371, catégorie de demandeur Organismes HLM , localité NEVERS (58000)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 287 m² · Variation nette totale : 2 287 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 2 287 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 287 m² 2 287 m² Total 0 m² 2 287 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 287 m² 2 287 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Répartition et typologies des logements Total créés 25 Répartition par typologie Individuel groupé 25 Répartition par taille 3 pièces 18 4 pièces 7
Données techniques principales Destination principale Habitation Logements créés 25 Surface créée 2 287 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 2 287 m² Superficie du terrain 12 778 m² Nombre de niveaux 2 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Type principal des logements plusieurs logements individuels Utilisation visée non rempli Type d’habitation non rempli Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 2 287 m²
Destination principale Habitation
Catégorie demandeur Organismes HLM
Type principal logements plusieurs logements individuels
Date d'autorisation 2021/10/14
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 05819421N0033 Code commune INSEE : 58194 - Voir la page commune Année de dépôt : 2021 Date d’autorisation / non‑opposition : 14 octobre 2021 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Nevers (58000). Les travaux prévoient la création de 2 287 m²; la surface après travaux atteint 2 287 m². Le terrain couvre 12 778 m².
▶
Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
26
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Bourgogne
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
58
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Nièvre
Code de la commune du lieu des travaux
58194
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
05819421N0033
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2021-10-14
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2021
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2021-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2021-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2021-10
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel
Organismes HLM
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.20A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
7371
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
NIEVRE HABITAT OPH
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
275800019
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
27580001900018
Code postal du demandeur
58000
Localité du demandeur
NEVERS
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
57
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
Faubourg du Grand Mouesse
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
NEVERS
Code postal du terrain
58000
sec_cadastre1
AY
num_cadastre1
255
sec_cadastre2
AY
num_cadastre2
388
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
12778
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal des logements créés
plusieurs logements individuels
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
2
Utilisation visée des locaux à construire
non rempli
Type d’habitation principale ou secondaire
non rempli
Type d’annexe
7
Présence d’une piscine dans le projet
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Présence d’un garage dans le projet
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Présence d’une véranda dans le projet
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Présence d’un abri de jardin dans le projet
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Présence d’une autre annexe dans le projet
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Type de résidence
9
Présence d’une résidence pour personnes âgées
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Présence d’une résidence étudiante
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Présence d’une résidence de tourisme
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Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale
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Présence d’une résidence sociale
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Présence d’une résidence pour personnes handicapées
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Présence d’un autre type de résidence
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Nombre total de logements créés
25
Nombre de logements individuels créés
25
Nombre de logements collectifs créés
0
Nombre de logements individuels purs créés
-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)
25
Nombre de logements en résidence créés
-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence
0
Nombre de logements démolis
0
Nombre de logements de 1 pièce créés
0
Nombre de logements de 2 pièces créés
0
Nombre de logements de 3 pièces créés
18
Nombre de logements de 4 pièces créés
7
Nombre de logements de 5 pièces créés
0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés
0
Nb de logements locatifs sociaux
25
Nb de logements aidé (hors ptz)
0
Nb de logements ptz
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
2287
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
SURF_CONSTRUCTION
2287
Tableau des données brutes de l'autorisation.