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Permis de construire à Neuville-Saint-Remy (59554) - 3 170 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°05942815O0008 délivré le 2016/02/05 à NEUVILLE-SAINT-REMY autorise une construction neuve pour un programme de 3 883 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par NOREVIE, le programme résidentiel autorise la construction de 3 170 m² sur RUE FRONVAL. Déposé à l'automne 2015, autorisé le 5 février 2016 par la commune de NEUVILLE-SAINT-REMY. Implanté RUE FRONVAL, à Neuville-Saint-Remy (59554), dans le département d’Nord, en Nord-Pas-de-Calais.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par NOREVIE.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 38 logements sur une parcelle de 16 301 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T3. La création de surface atteint 3 170 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 3 883 m².

NEUVILLE-SAINT-REMY compte 3 912 habitants et présente une densité dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE FRONVAL, Neuville-Saint-Remy (59554).

Références cadastrales : AC, 479.

Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Nord.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

NOREVIE (SIREN 045950318, SIRET 04595031800027, APE 68.20A, catégorie juridique 5599, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels, localité DOUAI (59500)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 713 m² · Surface après travaux (totale) : 3 883 m² · Variation nette totale : 3 170 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	713 m²	3 170 m²	0 m²	0 m²	0 m²	3 170 m²	3 883 m²
Total	713 m²	3 170 m²	0 m²	0 m²	0 m²	3 170 m²	3 883 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	38
Individuel groupé	38
Répartition par taille
2 pièces	4
3 pièces	10
4 pièces	21
5 pièces	3

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Logements créés	38
Surface créée	3 170 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	3 883 m²
Superficie du terrain	16 301 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Type principal des logements	plusieurs logements individuels
Utilisation visée	location
Type d’habitation	résidence principale
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite3 883 m²

Destination principaleHabitation

Catégorie demandeurPromoteurs reconnus comme tels

Type principal logementsplusieurs logements individuels

Date d'autorisation2016/02/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 juin 2017.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 05942815O0008
Code commune INSEE : 59428 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2015
Date d’autorisation / non‑opposition : 5 février 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Neuville-Saint-Remy (59554). Les travaux prévoient la création de 3 170 m²; la surface après travaux atteint 3 883 m². Le terrain couvre 16 301 m².

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	31
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Nord-Pas-de-Calais
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	59
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Nord
Code de la commune du lieu des travaux	59428
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	05942815O0008
Etat d'avancement du projet	commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2016-02-05
Date réelle d'ouverture de chantier	2017-06-01
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2015
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2015-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2016-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2019-08
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2019-08
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	Promoteurs reconnus comme tels
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	68.20A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5599
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	NOREVIE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	045950318
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	04595031800027
Code postal du demandeur	59500
Localité du demandeur	DOUAI
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	RUE FRONVAL
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	NEUVILLE-SAINT-REMY
Code postal du terrain	59554
sec_cadastre1	AC
num_cadastre1	479
sec_cadastre2	-
num_cadastre2	-
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	16301
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal des logements créés	plusieurs logements individuels
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Utilisation visée des locaux à construire	location
Type d’habitation principale ou secondaire	résidence principale
Type d’annexe	7
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	false
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	false
Présence d’une autre annexe dans le projet	false
Type de résidence	9
Présence d’une résidence pour personnes âgées	false
Présence d’une résidence étudiante	false
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	false
Nombre total de logements créés	38
Nombre de logements individuels créés	38
Nombre de logements collectifs créés	0
Nombre de logements individuels purs créés	-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	38
Nombre de logements en résidence créés	-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	0
Nombre de logements démolis	0
Nombre de logements de 1 pièce créés	0
Nombre de logements de 2 pièces créés	4
Nombre de logements de 3 pièces créés	10
Nombre de logements de 4 pièces créés	21
Nombre de logements de 5 pièces créés	3
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	0
Nb de logements locatifs sociaux	38
Nb de logements aidé (hors ptz)	0
Nb de logements ptz	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	713
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	3170
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	3883
COMM_NORM	59428