Permis de construire à Neuville-Sur-Saone (69250) - 93 m² destination Habitation autorisé en 2016
Le permis n°0691431500027 délivré le 2016/02/04 à Neuville-sur-Saone autorise une construction neuve pour un programme de 93 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 93 m² sur Lieudit La Tete Noire. Déposé en hiver 2015, autorisé le 4 février 2016 par la commune de Neuville-sur-Saone. Implanté Lieudit La Tete Noire, à Neuville-Sur-Saone (69250), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par promoteurs reconnus comme tels.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 8 579 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 93 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 93 m².
Neuville-sur-Saone compte 7 721 habitants et présente une densité dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieudit La Tete Noire, Neuville-Sur-Saone (69250).
Références cadastrales : AI, 337, AI, 960.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Promoteurs reconnus comme tels. Localité du demandeur : NEUVILLE-SUR-SAONE (69250).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 93 m² · Variation nette totale : 93 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 93 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 93 m² | 93 m² |
| Total | 0 m² | 93 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 93 m² | 93 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 93 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 93 m² |
| Superficie du terrain | 8 579 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | non rempli |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 4 juin 2016. L’achèvement a été déclaré le 31 janvier 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 7 mois 27 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0691431500027
- Code commune INSEE : 69143 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 4 février 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Neuville-Sur-Saone (69250). Les travaux prévoient la création de 93 m²; la surface après travaux atteint 93 m². Le terrain couvre 8 579 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Neuville-sur-Saône (69250)
Autres permis de construire de logements dans la commune
- 2025 - Avenue Carnot - nouvelle construction - 4 612 m² Habitation
- 2025 - Avenue Gambetta - nouvelle construction - 149 m² Habitation
- 2025 - QUAI ARMAND BARBES - transformation sans extension ni diminution de surface - 148 m² Habitation
- 2025 - Avenue Auguste Wissel - transformation avec diminution de surface - 226 m² Habitation
- 2025 - Chemin de Parenty - transformation sans extension ni diminution de surface - 390 m² Habitation
- 2024 - quai Armand Barbes - transformation sans extension ni diminution de surface - 148 m² Hébergement hôtelier
- 2024 - Avenue Carnot - transformation avec diminution de surface - 188 m² Habitation
- 2024 - AVENUE MARIE-THERESE PROST - extension de surface sans transformation - 1 523 m² Habitation